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Tél : 06.25.15.07.87
SIREN : 910 252 246 00012 - Code APE : 9329Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43910252246
Adresse de courrier électronique : xclues.france@gmail.com
Statut du propriétaire : micro-entrepreneur
Le créateur du site est : Frédéric RUCCI.
Le Responsable de la publication est : Frédéric RUCCI, personne physique.
Pour contacter le Responsable de la publication : xclues.france@gmail.com
Le Webmaster est Michel DURRENBACH
L’hébergeur du site est : HOSTINGER
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.x-clues.com.
Editeur, Frédéric RUCCI, propriétaire du site www.x-clues.com
2. Description des services fournis
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Frédéric RUCCI s’efforce de fournir sur le site www.x-clues.com des informations les plus précises possibles mais ne saurait être tenu pour responsable de l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité
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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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5. Les cookies
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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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8- Litiges
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